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1. Editeur du Site

Le site Internet www.intellimind.net est édité par la société Intellimind, S.A.S inscrite au RCS de Paris sous le numéro 408 585 008, au capital social de 150 000 Euros et dont le siège social est situé au 70 rue d'Assas, 75006 Paris - France.
N° SIRET : 408 585 008 00068
Directeur de la Publication : Alain Mathieu

2. Conception du site

Territoire de Marque
pdeon@territoiredemarque.fr

webdesign : Karbone 14
amau@karbone14.com

3. Hébergeur du site

accessite.net
1 rue Georges Clémenceau
59160 LILLE-LOMME

4 - Conditions d'utilisation

4.1 - Protection de la propriété intellectuelle et des droits d'auteurs

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Fonctionnement
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4.4 - Droit Applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française, alors même que l'une des Parties serait de nationalité étrangère et/ou que le contrat s'exécuterait en tout ou partie à l'étranger.
Tout litige ne pouvant être résolu à l'amiable, toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèverait exclusivement des tribunaux compétents Français.